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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) T.D - DISTRIBUTION
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ENERGIE PRIME
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ENERGIE PRIME
T.D - DISTRIBUTION, THEVENIN-DUCROT-DISTRIBUTION, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
4035232
Date de dépôt :
26/09/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
26/09/2023
ENERGIE PRIME de T.D - DISTRIBUTION

Présentation de la marque ENERGIE PRIME

Déposée par voie électronique le 26 septembre 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) T.D - DISTRIBUTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ENERGIE PRIME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-42 du 18 octobre 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) T.D - DISTRIBUTION domicilié(e) 7 rue du Point du Jour - 21800 - CHEVIGNY-SAINT-SAUVEUR - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 860 639 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque ENERGIE PRIME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4035232.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 36 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ENERGIE PRIME est expirée depuis le 26 septembre 2023.

T.D - DISTRIBUTION a également déposé les autres marques suivantes : DANYCARTE , DANYGEL , NERS , NERS , DANYLINE , FUNJOUET , AVIA NERS DANYCARTE TD DISTRIBUTION , FIOUL AU MEILLEUR PRIX , FIOUL AU MEILLEUR PRIX


T.D - DISTRIBUTION, THEVENIN-DUCROT-DISTRIBUTION, Société par Actions Simplifiée - 7 rue du Point du Jour - 21800 - CHEVIGNY-SAINT-SAUVEUR - France - SIREN 352860639


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 18 oct. 2013 au BOPI 2013-42

Enregistrement sans modification - Publication le 1 août 2014 au BOPI 2014-31

Services de promotion des ventes pour des tiers par fidélisation de clientèle ; services d'organisation et de gestion de programmes de fidélisation liés à l'usage d'une carte ; informations commerciales aux détenteurs d'une carte de fidélité ;

Services de cartes de fidélité procurant des avantages financiers ; mise à disposition de cartes de paiement et/ou de fidélité ;

Informations et conseils en matière de construction et de travaux d'aménagement de l'habitat.